Déposée le 7 décembre 1984 par GIRAUD Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3 R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GIRAUD Gabriel domicilié(e) 187, boulevard Périer, 13008 MARSEILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque 3 R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIRAUD Gabriel - 187, boulevard Périer, 13008 MARSEILLE. - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Appareils de régulation de température;résistances électriques;éléments thermo-électriques, délesteurs de surcharge de compteurs;analyseurs de gaz;instruments de contrôle de chaudière;compteurs de toutes sortes notamment compteurs de calories;appareils de mesure électrique;installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, convecteurs électriques;convecteurs et radiateurs à circulation de fluide;appareils de conditionnement d'air;gaines et bouches de ventilation;pompes à chaleur;panneaux solaires;échangeurs thermiques;appareils et installations pour le traitement des eaux;tourelles de ventilation;hottes aspirantes;chauffe-eau électriques;chauffe-bains à gaz;chaudières; radiateurs électriques à accumulation, radiateurs électriques à bain d'huile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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